Mentions légales
Le site
www.acim-jouanin.fr est édité par la société
ACIM JOUANIN,
Société par Actions Simplifiée au capital de 1 000 000
€,
Numéro de SIRET 582 035 671 00061.
TVA CEE FR 34 582 035 671
Copyright ACIM JOUANIN 2013
Directeur de la publication : Monsieur Alain COMBES
L'hébergement du site www.acim-jouanin.fr est assuré par l'agence Normandnet.
Les informations nominatives concernant
l'utilisateur sont à usage interne de la société
ACIM JOUANIN.
En aucun cas, la société ACIM JOUANIN ne
les divulguera à des tiers à des fins de publicité
ou de promotion.
L'utilisateur est toutefois informé que, conformément à l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les réponses données aux formulaires éventuellement présents sur le site, notamment permettant à l'utilisateur d'y déposer ses coordonnées pour recevoir de la documentation ou télécharger des brochures, ou encore s'abonner aux services proposés sur le site, pourront être exploitées par la société ACIM JOUANIN, et qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur ces données en écrivant à ACIM JOUANIN.
Les données publiées et les marques citées sur www.acim-jouanin.fr sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction totale ou partielle de ces textes, dessins, images, marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de leurs propriétaires est donc prohibée, au sens de l'article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
ACIM JOUANIN, et tous tiers impliqués dans la création de ce site, ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assument aucune responsabilité relative à l'utilisation de la présente publication. À ce titre, ils ne peuvent être redevables à un utilisateur ou une autre partie, des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l'utilisation de ce site ou d'un autre site relié par un hyperlien.
Certaines informations et données disponibles sur le site peuvent être produites par des tiers : ACIM JOUANIN s'engage à faire ses meilleurs efforts pour en garantir un caractère fiable, pertinent, exact et exhaustif, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. La teneur de tout retour d'information sera réputée être non confidentielle et libre de droit. Sauf accord préalable explicite, ACIM JOUANIN pourra utiliser librement les idées, concepts, le savoir-faire ou les techniques contenus dans cette communication à toutes fins utiles, sans restriction, pour reproduire et divulguer toute information à des tiers.
Lien vers fichier PDF des Conditions Générales de Vente